CHARTE UGC

La présente charte a pour objet de définir les conditions d’utilisation du logo, de la marque et des éléments de communication du groupe UGC mis à disposition des partenaires et collaborateurs du groupe UGC. 

 Le logo et la marque UGC sont des propriétés intellectuelles protégées par les lois en vigueur. 

Toute utilisation de ces éléments doit être utilisés qu’avec l’autorisation écrite préalable d’UGC conformément aux lignes directrices fournies pour  préserver leur intégrité. 

Il est interdit de modifier, altérer ou utiliser le logo et la marque de manière inappropriée qui pourrait porter atteinte à la réputation d’UGC. Par ailleurs, il est strictement interdit d’utiliser le logo et la marque à des fins commerciales ou promotionnelles sans autorisation d’UGC. Toute utilisation qui pourrait créer une confusion ou suggérer une fausse affiliation avec UGC est interdite.  

Toute violation de cette charte peut entraîner la révocation des droits d’utilisation, des sanctions légales, et des poursuites judiciaires.